Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COROIL
Numéro de dépôt :
1032195
Date de dépôt :
03/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bourges
Présentation de la marque COROIL
Déposée le 3 octobre 1977 par DAVID Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bourges), la marque française « COROIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COROIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COROIL est expirée depuis le 3 octobre 1987.
DAVID Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023